DOMAINE DE LA CONDAMINE

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH Société à responsabilité limitée

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CONDAMINE

Déposée le 18 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE LA CONDAMINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN (dossier no 2365355) - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2365355) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CONDAMINE est expirée depuis le 18 mars 2018.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : L'ENFANT TERRIBLE DU MIDI , L'IF , ANCIEN COMTE , GEORGES D'ARTIGAS , ROC DE L'AIGLE , LE MARCASSIN , L'Enclos des Lavandes , AMPHORA RUSCINOSIS BY MONT TAUCH , LE VERDOUBLE , VILLAGE DU SUD